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20C.07.04 - Convention avec le Département de l’Oise pour des missions d’assistance technique dans le domaine de l’eau 1.15 MB 924 2023-07-24
20C.07.05 - Décision modificative n°1 du budget eau pour 2020 1.22 MB 905 2023-07-24
20C.07.06 - Décision modificative n°1 du budget Assainissement pour 2020 1.17 MB 947 2023-07-24
20C.07.07 - Modifications du tableau des emplois des services communautaires 1.22 MB 901 2023-07-24
20C.07.08 - Modifications du tableau des emplois de la Régie d’Eau et d’Assainissement 1.25 MB 924 2023-07-24
20C.07.09 - Organisation du télétravail dans les services communautaires et la Régie d’Eau et d’Assainissement 3.57 MB 927 2023-07-24
21C.01.01 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour le budget principal 1.36 MB 632 2023-07-24
21C.01.02 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour le budget Eau 1.39 MB 632 2023-07-24
21C.01.03 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour le budget Assainissement 1.31 MB 673 2023-07-24
21C.01.04 - Convention d’occupation avec Free mobile pour un relais de téléphonie au château d’eau à La Neuville-Roy 1.13 MB 635 2023-07-24
21C.01.05 - Convention avec l’Etat pour la gestion de l’AAGdV à St Just pour l’année 2021 1.30 MB 700 2023-07-24
21C.01.06 - Convention de prestation de service avec la ville de St Just pour l’assistance à la gestion de l’AAGdV 1.31 MB 670 2023-07-24
21C.01.07 - Vente d’un terrain dans la Zone d’Activité Economique d’Argenlieu 1.07 MB 611 2023-07-24
21C.01.08 - Acquisition d’un bâtiment à St Just pour la réalisation d’un projet de développement économique et d’une salle de réunion modulaire 1.14 MB 597 2023-07-24
21C.01.09 - Dde de subventions au Dpt et à l’Etat (DETR) pour l’acquisition du bâtiment de l’ancien Lidl 1.11 MB 659 2023-07-24
21C.01.10 - Convention avec La Batoude pour l’organisation de stages durant les vacances et week-end 1.25 MB 668 2023-07-24
21C.01.11 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association les Jardins du Plateau Picard au titre de l’année 2020 1.09 MB 650 2023-07-24
21C.01.12 - Modifications du tableau des emplois des services communautaires 1.23 MB 671 2023-07-24
21C.01.13 - Motion pour l’ouverture d’un centre de vaccination contre la pandémie de covid-19 1.13 MB 636 2023-07-24
21C.02.01 - Suivi des autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal de l’année 2020 1.47 MB 308 2023-07-24
21C.02.02 - Approbation du compte de gestion du budget principal de l’année 2020 885.58 KB 635 2023-07-24
21C.02.03 - Compte administratif du budget principal de l’année 2020 1.60 MB 657 2023-07-24
21C.02.04 - Approbation du compte de gestion du budget annexe Recyclerie de l’année 2020 887.99 KB 651 2023-07-24
21C.02.05 - Approbation du compte de gestion du budget annexe SPANC de l’année 2020 884.80 KB 648 2023-07-24
21C.02.06 - Approbation du compte de gestion du budget annexe Zones d’Argenlieu et autres de l’année 2020 942.75 KB 635 2023-07-24
21C.02.07 - Approbation du compte de gestion du budget annexe Aire d’Accueil des Gens du Voyage de l’année 2020 961.82 KB 655 2023-07-24
21C.02.08 - CA des budgets annexes-Recyclerie, SPANC, Zones d’Argenlieu et autres, et AAdGV de l’année 2020 2.78 MB 664 2023-07-24
21C.02.09 - Suivi des AP-CP des budgets annexes Eau et Assainissement Collectif de l’année 2020 2.15 MB 641 2023-07-24
21C.02.10 - Compte de gestion du budget annexe Eau de l’année 2020 1.15 MB 644 2023-07-24
21C.02.11 - Compte administratif du budget annexe Eau de l’année 2020 1.50 MB 642 2023-07-24
21C.02.12 - Compte de gestion du budget annexe Assainissement Collectif de l’année 2020 1.19 MB 655 2023-07-24
21C.02.13 - Compte administratif du budget annexe Assainissement Collectif de l’année 2020 1.38 MB 655 2023-07-24
21C.02.14 - Participation à la SCIC à responsabilité REZO POUCE et désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration 1.17 MB 700 2023-07-24
21C.03.01 - révision des statuts compétence mobilité 1.46 MB 702 2023-07-24
21C.03.02 - Motion en faveur de la liaison ferroviaire Roissy-Picardie 1.09 MB 755 2023-07-24
21C.04.01v2 - Attribution de fonds de concours aux communes de Fournival et Wavignies 176.50 KB 661 2023-07-24
21C.04.02 - Création d’un fonds de concours au bénéfice des communes membres pour le soutien au maintien de l’activité médicale ou paramédicale 187.35 KB 655 2023-07-24
21C.04.03 - Acquisition de matériels, matériaux et accessoires de signalisation routière - modification du délai de réponse 150.97 KB 615 2023-07-24
21C.04.04 - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte des Sources d’Essuiles Saint-Rimault 135.48 KB 703 2023-07-24
21C.04.05 - Tarifs du service d’alimentation en eau potable des communes de Ravenel et Léglantiers 163.63 KB 637 2023-07-24
21C.04.06 - Adhésion au Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise (SMTCO) 230.81 KB 718 2023-07-24
21C.04.07 - Débat sur les Orientations Budgétaires Eau et Assainissement pour l’année 2021 128.65 KB 646 2023-07-24
21C.04.08 - Débat sur les Orientations Budgétaires du budget général pour l’année 2021 121.64 KB 653 2023-07-24
21C.05.01 - Détermination des taux des recettes fiscales pour l’année 2021 1.09 MB 626 2023-07-24
21C.05.02 - Tableau des subventions allouées à divers organismes au titre de l’année 2021 1.15 MB 641 2023-07-24
21C.05.03 - Programme pluriannuel de voiries - suivi des AP CP – Budget principal 1.61 MB 347 2023-07-24
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