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AR-Annexe au point 10 - DM1 2024- Budget Eau Potable 33.96 MB 444 2024-11-19
AR-Annexe au point 10 - IZAE 7.99 MB 1212 2025-03-11
AR-Annexe au point 10 - Non valeurs 2023 budget Asst 300.99 KB 577 2023-09-20
AR-Annexe au point 10 - Plan d’actions TI 2025-27 492.01 KB 435 2024-12-23
AR-Annexe au point 10 - Tableau de bord des emplois CCPP 384.17 KB 682 2023-11-14
AR-Annexe au point 10 - Tableau de bord des emplois CCPP 01 07 2021 modif en gras 360.03 KB 605 2023-07-24
AR-Annexe au point 10 - projet convention SAUR 396.14 KB 658 2023-07-24
AR-Annexe au point 11 - BP2021-Budget Assainissement-Investissements v2 21.22 KB 599 2023-07-24
AR-Annexe au point 11 - Convention Free Mobile Lieuvillers 2.72 MB 623 2023-07-24
AR-Annexe au point 11 - Convention La Batoude 97.62 KB 648 2023-07-24
AR-Annexe au point 11 - Convention VEG Syndicat Essuiles(seao)-CCPP Bulles (Hydra) 229.97 KB 73 2026-03-06
AR-Annexe au point 11 - Convention avec l’Etat AAGdV 2023 304.71 KB 590 2023-03-29
AR-Annexe au point 11 - Convention vente eau CCPP CCPC 2023-2025 951.86 KB 1142 2023-02-17
AR-Annexe au point 11 - Modification réglement astreintes 802.16 KB 80 2026-03-17
AR-Annexe au point 11 - Non valeurs 2023 budget principal 238.56 KB 547 2023-09-20
AR-Annexe au point 11 - Protocole d’accord transactionnel - GURDEBEKE 2.89 MB 730 2023-07-24
AR-Annexe au point 11 - Rapport principe DSP AC 2023 542.07 KB 912 2023-06-21
AR-Annexe au point 11 - Tableau de bord des emplois CCPP 377.49 KB 560 2023-03-29
AR-Annexe au point 11 - avenant de prolongation AEP Wavignies 60.90 KB 603 2023-12-20
AR-Annexe au point 11- ANV EAU 942.53 KB 562 2023-07-24
AR-Annexe au point 12 - ANV ASST 410.52 KB 578 2023-07-24
AR-Annexe au point 12 - Avenant 1 DSP Catillon Fumechon 963.77 KB 851 2023-02-17
AR-Annexe au point 12 - BP 2024 CCPP 1.58 MB 525 2024-04-16
AR-Annexe au point 12 - COF RPE - MSA 3.06 MB 609 2023-02-17
AR-Annexe au point 12 - DOB 2023 Budget eau assainissement 494.43 KB 622 2023-03-29
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AR-Annexe au point 13 - Convention constitutive groupement de commandes défibrillateurs 117.43 KB 590 2023-07-24
AR-Annexe au point 13 - DOB 18 06 20 404.07 KB 658 2023-07-24
AR-Annexe au point 13 - DOB 2023 Budget général 714.54 KB 3308 2023-03-29
AR-Annexe au point 13 - Liste des candidats CIID 837.01 KB 597 2023-07-24
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AR-Annexe au point 14 - Convention gpt cde 2023 voirie 414.28 KB 655 2023-03-29
AR-Annexe au point 14 - Convention objectifs et financement CAF-RPE 4.23 MB 931 2023-02-17
AR-Annexe au point 14 - DOB Régie de l’eau et de l’assainissement 2020 346.25 KB 610 2023-07-24
AR-Annexe au point 14 - Plan de division - achat parcelle ZK 188 273.57 KB 584 2023-02-17
AR-Annexe au point 14 - Tableau de bord des emplois CCPP 402.16 KB 451 2024-11-19
AR-Annexe au point 14 - Tableau de bord des emplois CCPP 13 06 2024 386.58 KB 523 2024-06-18
AR-Annexe au point 14 - Tableau de bord des emplois CCPP 6 03 2025 395.78 KB 362 2025-03-11
AR-Annexe au point 14 - convention AMI Hors foyer ADEME - SMDO 1.15 MB 583 2023-06-21
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AR-Annexe au point 15 - Projet Pacte territorial CCPP-VMai 2026 848.16 KB 8 2026-07-21
AR-Annexe au point 15 - Règlement budgétaire et financier CCPP 1.65 MB 1326 2023-07-24
AR-Annexe au point 15 - Subvention associations 2020 45.39 KB 627 2023-07-24
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