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AR-Annexe au point 15 - convention de modification doc urba 401.39 KB 607 2023-06-21
AR-Annexe au point 15 - convention mutualisation CCPP-CCC animateur BAC 343.27 KB 603 2023-12-20
AR-Annexe au point 15 - vente parcelle ZV 78 302.99 KB 567 2023-03-29
AR-Annexe au point 16 (15) - Rapport principe délégation mis à jour 2025 640.08 KB 255 2025-11-13
AR-Annexe au point 16 - Avenant n.3 convention Ansauvillers 211.24 KB 1 2026-07-21
AR-Annexe au point 16 - Tableau des emplois CCPP 383.31 KB 569 2023-12-20
AR-Annexe au point 16 - tableau de synthèse 1.01 MB 604 2023-03-29
AR-Annexe au point 17 - Division cadastre - vente CFCAI parcelle ZW 121 162.63 KB 558 2023-02-17
AR-Annexe au point 17 - Tableau des emplois CCPP 374.02 KB 639 2023-02-17
AR-Annexe au point 18 - Plan cadastral Vente Argenlieu 176.87 KB 614 2023-09-20
AR-Annexe au point 18 - Plan cadastral Hardissel 150.52 KB 561 2023-07-24
AR-Annexe au point 18 - Plan cadastral vente parcelles ZW 79 et ZW 80 Tricot 305.39 KB 588 2023-02-17
AR-Annexe au point 18 - Tableau de bord des emplois CCPP VF 380.60 KB 585 2023-02-17
AR-Annexe au point 18 - Tableau des emplois Régie EAU et ASS 127.97 KB 1059 2023-02-17
AR-Annexe au point 19 (18) - convention_mutualisation_renouvellement 240.04 KB 163 2025-11-13
AR-Annexe au point 19 - CGA Cerema 656.37 KB 853 2023-09-20
AR-Annexe au point 19 - Document comptable BP 2023 SPANC 281.72 KB 589 2023-04-19
AR-Annexe au point 19 - Plan cadastral vente parcelle ZV 79 zone d’hardissel 307.25 KB 599 2023-02-17
AR-Annexe au point 2 - ANV Budget eau 671.47 KB 578 2023-02-17
AR-Annexe au point 2 - Avenant 3 du bail MSP 2020 212.57 KB 683 2023-07-24
AR-Annexe au point 2 - Bail SGC 431.56 KB 578 2023-09-20
AR-Annexe au point 2 - CFU 2024 CENTRE DE SANTE 308.79 KB 365 2025-03-11
AR-Annexe au point 2 - CFU ZAE 2023 331.31 KB 554 2024-03-26
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AR-Annexe au point 2 - Désignation des délégues au SMOTHD 99.33 KB 681 2023-11-14
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AR-Annexe au point 2 - Répartition sieges 2026 150.25 KB 311 2025-06-24
AR-Annexe au point 2 - Statuts santé 196.48 KB 574 2023-07-24
AR-Annexe au point 2 - Synthèse délibération des communes 484.74 KB 519 2024-06-18
AR-Annexe au point 2 - Tableau des subventions allouées pour 2022 181.13 KB 582 2023-03-29
AR-Annexe au point 2 - avenant à la convention de mandat 153.41 KB 557 2023-07-24
AR-Annexe au point 2 - convention ADIL 672.29 KB 859 2023-02-17
AR-Annexe au point 2 - projet de modifications des statuts du SMOA 4.08 MB 743 2023-12-20
AR-Annexe au point 2 - rapport_annuel_mandataire 2024 1.35 MB 213 2025-11-13
AR-Annexe au point 2 - rapport_annuel_mandataire 2024 adto sao 2.00 MB 900 2024-09-17
AR-Annexe au point 2 - tableau récap subventions 2021 94.20 KB 848 2023-07-24
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AR-Annexe au point 20 - BP 2025 EAU 634.62 KB 351 2025-04-08
AR-Annexe au point 20 - Document comptable BP 2023 ZAE 831.59 KB 580 2023-04-19
AR-Annexe au point 20 - Projet de convention secrétaires 554.96 KB 707 2024-12-23
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AR-Annexe au point 21 - Projet Règlement intérieur 2022 668.79 KB 629 2023-02-17
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AR-Annexe au point 22 - BP 2020 SPANC - Document comptable 143.90 KB 527 2023-07-24
AR-Annexe au point 22 - Convention TOTEM AVRECHY 735.01 KB 818 2023-09-20
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AR-Annexe au point 23 - convention sous mandat - zonage ass. Le Frestoy-Vaux 184.71 KB 572 2023-09-20
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