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AR-Annexe au point 9 - AVRECHY convention 1.20 MB 725 2023-07-24
AR-Annexe au point 9 - CFU Centre dentaire 2023 329.52 KB 539 2024-02-23
AR-Annexe au point 9 - Convention cadre UniLaSalle 468.83 KB 556 2023-07-24
AR-Annexe au point 9 - DM1 - BPP - CCPP 712.34 KB 411 2024-11-21
AR-Annexe au point 9 - Non valeurs 2023 budget Eau 289.35 KB 525 2023-09-20
AR-Annexe au point 9 - Plan cadastral Vente Bréant Argenlieu 176.87 KB 562 2023-03-29
AR-Annexe au point 9 - ROB Budget Eau et Assainissement 2026 825.97 KB 67 2026-03-17
AR-Annexe au point 9 - Tableau de bord des emplois Régie EAU et ASSAINISSEMENT 122.16 KB 671 2023-11-14
AR-Annexe au point 9 - Tableau de bord des emplois Régie EAU et ASSAINISSEMENT 0107 2021 296.52 KB 554 2023-07-24
AR-Annexe au point 9 - plan achat terrain déchetterie de Saint Just en Chaussée 169.98 KB 71 2026-03-06
AR-Annexe aux points 12 - effacement de dettes 2023 60.95 KB 565 2023-09-20
AR-Annexe aux points 13 - effacement de dettes 2023 (1) 60.95 KB 541 2023-09-20
AR-Annexe aux points 13 et 14 - EFFACEMENT DE DETTES EAU ASST 357.22 KB 607 2023-07-24
AR-Annexe aux points 13 et 14 - EFFACEMENT DE DETTES EAU ASST (1) 357.22 KB 586 2023-07-24
AR-Annexe aux points 13 à 15 (12) - RECAP CREANCES ETEINTES 2025 534.09 KB 165 2025-11-13
AR-Annexe aux points 13 à 15 (13) - RECAP CREANCES ETEINTES 2025 534.09 KB 143 2025-11-13
AR-Annexe aux points 13 à 15 (14) - RECAP CREANCES ETEINTES 2025 534.09 KB 165 2025-11-13
AR-Annexe aux points 5, 6 et 7 - Effacements de dettes 347.41 KB 571 2023-02-17
AR-Annexe aux points 5, 6 et 7 - Effacements de dettes (1) 347.41 KB 571 2023-02-17
AR-Annexe aux points 5, 6 et 7 - Effacements de dettes (2) 347.41 KB 583 2023-02-17
AR-Annexe aux points 7 et 8 - Effacement de dettes 535.22 KB 399 2024-11-19
AR-Annexe aux points 7 et 8 - Effacement de dettes-24C0608 535.22 KB 395 2024-11-19
AR-Annexe aux points 9 (8) à 12 (11) - RECAP ANV 2025 517.21 KB 142 2025-11-13
AR-Annexe aux points 9 à 12 (10) - RECAP ANV 2025 517.21 KB 142 2025-11-13
AR-Annexe aux points 9 à 12 (11) - RECAP ANV 2025 517.21 KB 133 2025-11-13
AR-Annexe aux points 9 à 12 (9) - RECAP ANV 2025 (1) 517.21 KB 130 2025-11-13
AR-Annexe point 9 - ROB BUDGET PRINCIPAL 2025 1.35 MB 522 2025-03-25
AR-BUDGET PRINCIPAL BP 2026 2.50 MB 28 2026-05-06
AR-CENTRE DE SANTE BP 2026 960.66 KB 29 2026-05-06
AR-EAU BP 2026 567.34 KB 29 2026-05-06
AR-Note BP2026_VDEF 2.06 MB 32 2026-05-06
AR-PV du conseil - 12.03.2026 1.54 MB 42 2026-04-14
AR-PV_commissionDSP_140824 177.77 KB 388 2024-12-23
AR-PV_commissionDSP_230924 698.70 KB 403 2024-12-23
AR-RAO final DSP AC 4.97 MB 1382 2024-12-23
AR-RAO initial DSP AC 5.21 MB 785 2024-12-23
AR-Réglement d’attribution fonds de concours 24.03.2022 231.42 KB 536 2023-03-29
AR-SPANC BP 2026 362.39 KB 40 2026-05-06
AR-Statuts mobilité 159.95 KB 600 2023-07-24
AR-ZAE BP 2026 908.80 KB 34 2026-05-06
AR-annexe 1 au point 11 v2- Stratégie préservation ressource eau 12.74 MB 113 2025-12-23
AR-annexe 1 au point 3 - CFU-Budget annexe Recyclerie 170.03 KB 857 2023-03-29
AR-annexe 1 au point 4 - CFU-Budget principal 468.80 KB 812 2023-03-29
AR-annexe 1 au point 6 - compte administratif AC 673.11 KB 802 2023-03-29
AR-annexe 1 au point 9 - CRTE CCPP 1.57 MB 642 2023-03-29
AR-annexe 2 au point 11 - Volet qualitatif 598.08 KB 108 2025-12-23
AR-annexe 2 au point 3 - CFU-Budget annexe ZAE Argenlieu et autres 171.11 KB 1068 2023-03-29
AR-annexe 2 au point 3 - CFU-Budget annexe ZAE Argenlieu et autres (1) 171.19 KB 817 2023-03-29
AR-annexe 2 au point 4 - BP CA 2021 fonctionnement par fonction 540.94 KB 551 2023-03-29
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