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21C.05.08 - Budget primitif principal de la communauté de communes pour 2021 1.83 MB 630 2023-07-24
21C.05.09 - Budget primitif du Service Public de l’Assainissement Non Collectif 2021 1.59 MB 645 2023-07-24
21C.05.10 -Budget primitif eau 2021 1.93 MB 638 2023-07-24
21C.05.11 - Budget primitif assainissement collectif 2021 1.71 MB 646 2023-07-24
21C.05.12 - avenant 2 au contrat de DSP d’eau potable entre l’ex-SIVOM de Tricot et la société SUEZ signé le 07.10.2011 1.24 MB 627 2023-07-24
21C.05.13 - Candidature de la CCPP à l’appel à candidatures pour l’extension des consignes de tri... par Citeo 1.10 MB 624 2023-07-24
21C.06.01 - Approbation du pacte de gouvernance 761.26 KB 637 2023-07-24
21C.06.02 - Règlement de sommes dues à la commune de Maignelay-Montigny pour l’entretien de la ZI EST 784.74 KB 642 2023-07-24
21C.06.03 - Conclusion d’un bail commercial sous seing privé avec la société AQLE 724.28 KB 635 2023-07-24
21C.06.04 - Conclusion d’un bail professionnel sous seing privé avec l’Association Dentaire de Saint Just en Chaussée (ADSJC) 736.32 KB 663 2023-07-24
21C.06.05 - Convention avec la société SUEZ concernant la facturation de l’assainissement de la commune de Ravenel 718.06 KB 644 2023-07-24
21C.06.06 - Prix de vente de matériaux concassés 715.47 KB 644 2023-07-24
21C.06.07 - Edition 2021 du Festival Jazz demande de subvention à la région HdF et au département de l’Oise 742.28 KB 676 2023-07-24
21C.06.08 - Régime des astreintes de la communauté de communes et la Régie Eau et Assainissement 745.28 KB 647 2023-07-24
21C.06.09 - Modifications du tableau des emplois de la Régie Eau et Assainissement 693.02 KB 659 2023-07-24
21C.06.10 - Modifications du tableau des emplois des services de la CCPP 777.17 KB 633 2023-07-24
21C.06.11 - Remise gracieuse d’indemnités non prévues au titre du régime indemnitaire 847.25 KB 661 2023-07-24
21C.06.12 - Modification relative aux Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) pour la CCPP et la régie Eau-Ass 920.49 KB 327 2023-07-24
21C.06.13 - Groupement de commande pour l’acquisition de défibrillateurs automatisés externes 713.35 KB 623 2023-07-24
21C.07.01 - Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 817.75 KB 640 2023-07-24
21C.07.02 - Exonération de la TEOM de certains locaux commerciaux pour l’année 2022 770.27 KB 685 2023-07-24
21C.07.03 - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Courcelles-Epayelles pour la remise en état de la maison du circuit des chars 845.79 KB 690 2023-07-24
21C.07.04 - Attribution de fonds de concours aux communes d’Angivillers et de Tricot 861.95 KB 659 2023-07-24
21C.07.05 - Convention de partenariat avec la SCIC BGE Picardie 828.80 KB 659 2023-07-24
21C.07.06 - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte des Eaux de l’Hardière 742.34 KB 641 2023-07-24
21C.07.07 - Convention de mandat avec le Syndicat Mixte des Sources d’Essuiles pour la réalisation du diagnostic du captage d’EP à Bulles 909.69 KB 649 2023-07-24
21C.07.08 - Conventions avec les écoles de musique pour l’organisation des ateliers musicaux 845.67 KB 659 2023-07-24
21C.07.09 - Organisation du Festival de Jazz - recrutement d’un vacataire 843.20 KB 661 2023-07-24
21C.07.10 - Création d’un emploi de collaborateur de cabinet 769.87 KB 646 2023-07-24
21C.08.01 - Attribution d’un fonds de concours aux communes de La Neuville-Roy et Valescourt 1.07 MB 659 2023-07-24
21C.08.02 - Avenant à la convention de mandat pour la réalisation d’une étude pour le BAC de St Just 1.14 MB 676 2023-07-24
21C.08.03 - Vente d’un terrain à Mme DEGHILAGE Alyson dans la ZAE d’Argenlieu 798.27 KB 625 2023-07-24
21C.08.04 - Modification de la convention avec les communes pour l’instruction des actes relatifs aux autorisations d’urbanisme 997.20 KB 644 2023-07-24
21C.08.05 - Convention de partenariat et de prestations avec la Médiation de l’Eau 779.79 KB 685 2023-07-24
21C.08.06 - Règlement du service public d’eau potable sur les communes gérées en régie 911.38 KB 640 2023-07-24
21C.08.07 - Tarifs liés au règlement du service public d’eau potable 1.63 MB 641 2023-07-24
21C.08.08 - Règlement du service public d’assainissement collectif sur les communes gérées en régie 990.78 KB 700 2023-07-24
21C.08.09 - Tarifs liés au règlement du service public d’assainissement collectif 920.16 KB 656 2023-07-24
21C.09.01 - Création fonds de concours achat de matériels pour marché du terroir 522.48 KB 994 2023-07-24
21C.09.02 - Révision des statuts - compétence en matière de santé 549.88 KB 995 2023-07-24
21C.09.03 - Avenant 1 à la convention de prestation de service avec le SMOPP pour SCoT 439.45 KB 950 2023-07-24
21C.09.04 - Convention de mise à disposition de moyens avec le SMOPP 454.69 KB 1008 2023-07-24
21C.09.05 - Convention avec Luxel pour implantation centrale photovoltaïque sur les terrains STEP de Tricot 415.40 KB 1021 2023-07-24
21C.09.06 - Tarifs du service de l’assainissement collectif pour l’année 2022 442.35 KB 1033 2023-07-24
21C.09.07 - Tarifs du service d’alimentation en eau potable pour l’année 2022 630.07 KB 1118 2023-07-24
21C.09.08 - Tarifs du Service Public de l’Assainissement Non Collectif 431.20 KB 1035 2023-07-24
21C.09.09 - Révision des immobilisations et des amortissements du budget assainissement 1.13 MB 1000 2023-07-24
21C.09.10 - Budget Principal - admissions en non-valeur de titres impayés 319.05 KB 1031 2023-07-24
21C.09.11 - Budget Eau - admissions en non-valeur de titres impayés 307.09 KB 1014 2023-07-24
21C.09.12 - Budget assainissement collectif - admissions en non-valeur de titres impayés 313.75 KB 980 2023-07-24
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