x

  • Institution & Compétences
    • Institution & Compétences
    • Organisation des services
    • Nouvelle prise très haut débit ?
    • SCoT - Schéma de cohérence territoriale
    • PCAET Plan Climat AIr Energie Territorial
    • Enquêtes Publiques
    • Budget
      • Finances
      • Marchés publics
      • Subventions aux associations
    • Élus & Assemblées
      • Présidence
      • Conseil communautaire
      • Les commissions
      • Procès-Verbaux des conseils
      • Délibérations des conseils
      • Délibérations des bureaux
      • Décisions du Président
      • Arrêtés du Président
      • Procès-verbaux du Bureau
      • Recherche dans les documents
    • Compétences & Commissions
      • Travaux et réalisations
    • Carte des équipements communautaires
    • Kiosque
    • Édito du président
    • Recrutement
    • Situation et territoire
      • Le territoire
      • Les communes membres
    • Vide
  • Vivre au Quotidien
    • Vivre au Quotidien
    • Enfance & Jeunesse
      • Passe le BAFA avec le Plateau Picard
      • Apprentissage de la natation
      • Carte Ciné-jeunes
      • Accueil collectif petite enfance
      • Relais Petite enfance
      • Autres modes d'accueil des enfants
      • Le cinéma pour les centres de loisirs
      • Opération ciné-Noël 2025
      • Je réserve mon atelier Assistante Maternelle
    • Portail Famille
    • Santé
      • Pôle santé du Plateau Picard
      • Centre de santé (avec nos dentistes)
      • Professionnels de santé sur le Plateau Picard
      • Pôle santé du Plateau Picard - Présentation - Y devenir salarié
      • S'installer en libéral au pôle santé du Plateau Picard
      • Sur tout le territoire : aides financières pour les pros et les étudiants
      • Vie du Contrat Local de Santé
    • Solidarité
      • Livraison de repas à domicile
      • Bien vieillir chez soi
      • Soutien aux associations d’insertion
      • Ateliers d'initiation à l'informatique du Plateau Picard
    • Mobilité
      • Rezo Séniors, le déplacement solidaire
      • OIse mobilité
      • Pass Pass Covoiturage
      • Pensez au mode actif
      • Géovélo
      • Emprunte un deux roues !
      • Mai à vélo
      • Challenge de la mobilité Hauts-de-France
      • Challenge de l'écomobilité scolaire
      • Voirie
    • Habitat
      • Aides à l’amélioration de l’habitat
      • Créer un gîte ou une chambre d’hôtes
      • Permis et déclarations d’urbanisme
      • Dématérialisation des demandes d'urbanisme
    • Eau & Assainissement
      • Eau potable
      • Point sur la qualité de l'eau en Plateau Picard
      • Protection de la ressource
      • Assainissement
      • Portail Eau
      • Opération récupérateurs d'eau
    • Environnement
      • Ma commune sans pesticides
      • Jardiner au naturel
      • Mieux consommer
      • Biodiversité
    • Déchets ménagers
      • Poubelle ménagère
      • Déchetteries pour les particuliers
      • Déchetteries pour les professionnels
      • Papiers et emballages
      • Recyclerie
      • Composter chez soi
      • Comment obtenir son composteur
      • Recycler les déchets verts au jardin
      • Devenir Éco-jardinier
      • La collecte des déchets verts
    • Où trier ?
  • Entreprendre & innover
    • Entreprendre & innover
    • Ambitions et stratégie du territoire
      • L'économie sur le territoire
      • Nos actions pour le développement économique
      • Maintien du commerce de proximité
      • Très haut débit en Plateau Picard
    • Accompagnement et services aux entreprises
      • Le service développement économique
      • Les aides économiques
      • Création et développement d'entreprise
      • Un réseau de partenaires
    • Implanter son entreprise sur le Plateau Picard
      • Les zones d'activités économiques
      • La bourse à l'immobilier de l'entreprise
    • Fédérer le tissu économique
      • Espace LE PLATEAU
      • Animations économiques
      • Se constituer un réseau
      • Écologie Industrielle Territoriale (EIT)
    • Emploi, insertion et formation
      • Facilitez vos recrutements
      • Les partenaires de l'emploi
      • Insertion par l'économie
      • Mission locale du Plateau Picard
  • Découvrir & se divertir
    • Découvrir & se divertir
    • Se cultiver
      • Ateliers initiation au théatre
      • Carte Ciné-jeunes
      • Saison culturelle
      • Festival de Printemps
      • Festival de Jazz du Plateau Picard
    • Se divertir - activités
    • Découvrir
      • Sites naturels
      • Patrimoine
        • Visites patrimoniales pour les scolaires
      • Randonnées et circuits vélo
      • Savoir-faire
    • Toutes les manifestations
    • Réserver
    • Se restaurer
      • Restaurants
      • Marchés
    • Où manger, où dormir ?
    • Séjourner
      • Aires de camping-car
      • Hébergements
      • Salles de réception
    • Equipements touristiques

Intranet Intranet

En 1 clic

Démarches

Open menu
  • Institution & Compétences
    • Institution & Compétences
    • Organisation des services
    • Nouvelle prise très haut débit ?
    • SCoT - Schéma de cohérence territoriale
    • PCAET Plan Climat AIr Energie Territorial
    • Enquêtes Publiques
    • Budget
      • Finances
      • Marchés publics
      • Subventions aux associations
    • Élus & Assemblées
      • Présidence
      • Conseil communautaire
      • Les commissions
      • Procès-Verbaux des conseils
      • Délibérations des conseils
      • Délibérations des bureaux
      • Décisions du Président
      • Arrêtés du Président
      • Procès-verbaux du Bureau
      • Recherche dans les documents
    • Compétences & Commissions
      • Travaux et réalisations
    • Carte des équipements communautaires
    • Kiosque
    • Édito du président
    • Recrutement
    • Situation et territoire
      • Le territoire
      • Les communes membres
    • Vide
  • Vivre au Quotidien
    • Vivre au Quotidien
    • Enfance & Jeunesse
      • Passe le BAFA avec le Plateau Picard
      • Apprentissage de la natation
      • Carte Ciné-jeunes
      • Accueil collectif petite enfance
      • Relais Petite enfance
      • Autres modes d'accueil des enfants
      • Le cinéma pour les centres de loisirs
      • Opération ciné-Noël 2025
      • Je réserve mon atelier Assistante Maternelle
    • Portail Famille
    • Santé
      • Pôle santé du Plateau Picard
      • Centre de santé (avec nos dentistes)
      • Professionnels de santé sur le Plateau Picard
      • Pôle santé du Plateau Picard - Présentation - Y devenir salarié
      • S'installer en libéral au pôle santé du Plateau Picard
      • Sur tout le territoire : aides financières pour les pros et les étudiants
      • Vie du Contrat Local de Santé
    • Solidarité
      • Livraison de repas à domicile
      • Bien vieillir chez soi
      • Soutien aux associations d’insertion
      • Ateliers d'initiation à l'informatique du Plateau Picard
    • Mobilité
      • Rezo Séniors, le déplacement solidaire
      • OIse mobilité
      • Pass Pass Covoiturage
      • Pensez au mode actif
      • Géovélo
      • Emprunte un deux roues !
      • Mai à vélo
      • Challenge de la mobilité Hauts-de-France
      • Challenge de l'écomobilité scolaire
      • Voirie
    • Habitat
      • Aides à l’amélioration de l’habitat
      • Créer un gîte ou une chambre d’hôtes
      • Permis et déclarations d’urbanisme
      • Dématérialisation des demandes d'urbanisme
    • Eau & Assainissement
      • Eau potable
      • Point sur la qualité de l'eau en Plateau Picard
      • Protection de la ressource
      • Assainissement
      • Portail Eau
      • Opération récupérateurs d'eau
    • Environnement
      • Ma commune sans pesticides
      • Jardiner au naturel
      • Mieux consommer
      • Biodiversité
    • Déchets ménagers
      • Poubelle ménagère
      • Déchetteries pour les particuliers
      • Déchetteries pour les professionnels
      • Papiers et emballages
      • Recyclerie
      • Composter chez soi
      • Comment obtenir son composteur
      • Recycler les déchets verts au jardin
      • Devenir Éco-jardinier
      • La collecte des déchets verts
    • Où trier ?
  • Entreprendre & innover
    • Entreprendre & innover
    • Ambitions et stratégie du territoire
      • L'économie sur le territoire
      • Nos actions pour le développement économique
      • Maintien du commerce de proximité
      • Très haut débit en Plateau Picard
    • Accompagnement et services aux entreprises
      • Le service développement économique
      • Les aides économiques
      • Création et développement d'entreprise
      • Un réseau de partenaires
    • Implanter son entreprise sur le Plateau Picard
      • Les zones d'activités économiques
      • La bourse à l'immobilier de l'entreprise
    • Fédérer le tissu économique
      • Espace LE PLATEAU
      • Animations économiques
      • Se constituer un réseau
      • Écologie Industrielle Territoriale (EIT)
    • Emploi, insertion et formation
      • Facilitez vos recrutements
      • Les partenaires de l'emploi
      • Insertion par l'économie
      • Mission locale du Plateau Picard
  • Découvrir & se divertir
    • Découvrir & se divertir
    • Se cultiver
      • Ateliers initiation au théatre
      • Carte Ciné-jeunes
      • Saison culturelle
      • Festival de Printemps
      • Festival de Jazz du Plateau Picard
    • Se divertir - activités
    • Découvrir
      • Sites naturels
      • Patrimoine
        • Visites patrimoniales pour les scolaires
      • Randonnées et circuits vélo
      • Savoir-faire
    • Toutes les manifestations
    • Réserver
    • Se restaurer
      • Restaurants
      • Marchés
    • Où manger, où dormir ?
    • Séjourner
      • Aires de camping-car
      • Hébergements
      • Salles de réception
    • Equipements touristiques
  1. Accueil
  2. Recherche de délibérations du conseil
Files category
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • -
  • --
  • -
  • --
  • -
  • -
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • -
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • -
  • --
  • -
  • -
  • --
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • ---
  • ---
  • ----
  • ----
  • ----
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • --
  • -
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • -
  • -
  • -
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • -
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -

Filters

Creation date

From:
To:

Update date

From:
To:
CLEAR ALL
Title Description Version Size Hits Date added Download
23C.02.08 - Convention INFRACOS relais téléphonie à La Neuville-Roy 688.89 KB 604 2023-03-29
23C.02.09 - Vente d’un terrain dans la ZAE Argenlieu – Commune d’Avrechy 555.82 KB 602 2023-03-29
23C.02.10 - Convention de partenariat avec la CMA HdF 510.70 KB 594 2023-03-29
23C.02.11 - Convention l’Etat gestion AAGdV pour 2023 700.37 KB 598 2023-03-29
23C.02.12 - Débat sur les Orientations Budgétaires Eau et Assainissement pour l’année 2023 478.20 KB 594 2023-03-29
23C.02.13 - Débat sur les Orientations Budgétaires du budget général pour l’année 2023 460.02 KB 601 2023-03-29
23C.03.01- Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 23 mars 2023 486.42 KB 623 2023-04-19
23C.03.02- Tableau des subventions allouées à divers organismes au titre de l’année 2023 932.28 KB 898 2023-04-19
23C.03.03 - Détermination des taux des recettes fiscales pour l’année 2023 715.77 KB 632 2023-04-19
23C.03.04 - BP - Bâtiment DGFIP - Révision AP-CP 967.72 KB 625 2023-04-19
23C.03.05 - BP - Aménagements touristiques Chemin vert - Révision AP-CP 953.81 KB 652 2023-04-19
23C.03.06 - BP - Programme Pluriannuel de voiries - Révision AP-CP 1.03 MB 341 2023-04-19
23C.03.07 - BP - Ouverture de deux nouvelles AP-CP 1.05 MB 610 2023-04-19
23C.03.08 - BP - Provisions pour créances douteuses 717.25 KB 639 2023-04-19
23C.03.09 - Budget primitif principal de la communauté de communes pour 2023 1.50 MB 634 2023-04-19
23C.03.10 - Transfert résultats et biens ex syndicat mixte des eaux de l’Hardière concernant Cernoy 956.71 KB 621 2023-04-19
23C.03.11 - Branchements en plomb - suivi des AP-CP 847.25 KB 631 2023-04-19
23C.03.12 - B.Eau - Ouverture de deux autorisations d’engagement et trois AP-CP 1.31 MB 638 2023-04-19
23C.03.13 - B.eau - Provisions pour créances douteuses 693.45 KB 632 2023-04-19
23C.03.14 - Budget primitif 2023 du budget annexe eau 1.32 MB 629 2023-04-19
23C.03.15 - Travaux SIVOM de Tricot - révision AP-CP 810.05 KB 639 2023-04-19
23C.03.16 - B. AC - Ouverture d’une AP-CP 774.64 KB 618 2023-04-19
23C.03.17 - Budget annexe assainissement collectif - Provisions pour créances douteuses 662.80 KB 635 2023-04-19
23C.03.18 - Budget primitif 2023 du budget annexe assainissement collectif 1.09 MB 624 2023-04-19
23C.03.19 - Budget primitif 2023 du budget annexe SPANC 628.19 KB 618 2023-04-19
23C.03.20 - Budget primitif 2023 du budget annexe ZAE d’Argenlieu et Autres 842.49 KB 649 2023-04-19
23C.03.21 - Convention de partenariat avec la CCI HdF 680.67 KB 634 2023-04-19
23C.03.22 - Elargissement du (RIFSEEP) au profit de certains agents de la CCPP 957.39 KB 642 2023-04-19
23C.03.23 - Modifications du tableau des emplois des services communautaires 680.43 KB 627 2023-04-19
23C.04.01 - Adoption du PV conseil communautaire séance du 13.04.2023 524.17 KB 599 2023-06-06
23C.04.02 - Election du président 998.03 KB 626 2023-06-01
23C.04.03 - Détermination de la composition du bureau 700.61 KB 620 2023-06-06
23C.04.04 - Election des vice-présidents 1.27 MB 628 2023-06-06
23C.04.05 - Délégation au président et au bureau 1.26 MB 634 2023-06-06
23C.04.06 - Indemnités de fonctions du président et des vice-présidents 981.20 KB 638 2023-06-06
23C.05.01 - Adoption du PV du conseil du 01.06.2023 535.21 KB 622 2023-06-21
23C.05.02 - Création service mutualisé centre de compétences informatique 787.95 KB 631 2023-06-21
23C.05.03 - FIF - dde de Moyenneville pour acquisition bien immo 752.26 KB 660 2023-06-21
23C.05.04 - Convention pilotage GMR avec la MSA 688.89 KB 632 2023-06-21
23C.05.05 - Tarifs pour la vente des récupérateurs d’eau de pluie 690.78 KB 639 2023-06-21
23C.05.06 - Tarif du service d’alimentation en eau potable de la commune de Cernoy 696.23 KB 643 2023-06-21
23C.05.07 - DSP EP Bulles, Méry, Welles,Cressonsacq, Grandvillers, Pronleroy et Rouvillers 737.10 KB 671 2023-06-21
23C.05.08 - Convention tripartite achat d'eau en gros avec CC Clermontois 727.66 KB 643 2023-06-21
23C.05.09 - Tarif diagnostics périodiques ANC et modalité de facturation 690.96 KB 635 2023-06-21
23C.05.10 - DSP exploitation AC de Cressonsacq, Montiers, La Neuville-Roy, Pronleroy et Rouvillers 740.78 KB 639 2023-06-21
23C.05.11 - DSP - avenant 1 au contrat avec sté SAUR pour exploitation AC ex-SIA du Moulin 723.53 KB 669 2023-06-21
23C.05.12 - Convention participation financière travaux extension du réseau Oise Très Haut Débit avec le SMOTHD 686.37 KB 624 2023-06-21
23C.05.13 - Convention avec le SMDO pour mise en place contenants de collecte des emballages et papiers Hors Foyers 702.80 KB 653 2023-06-21
23C.05.14 - Modifi convention de prestation de service pour modif simplifiée de doc urba au profit des communes 1.21 MB 639 2023-06-21
23C.05.15 - Adhésion CCPP à Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (FNCC) 688.84 KB 636 2023-06-21
351 - 400 / 1356 éléments
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12

Accès rapides

Portail famille

Réserver

Recrutement

goutte deau par FreepikPortail
eau

Déchetteries

Picto ordiDemandes d'urbanisme en ligne

Paiement sécuriséPayer en ligne

logo plateau picard

Contactez-nous

Le kiosque

Espace de Baynast

140, rue Verte au Plessier-sur-Saint-Just

Tél: 03 44 78 70 02

 

Pôle Environnement

(déchets ménagers, eau, assainissement)

rue Sarrail à Saint-Just-en-Chaussée

Tél: 03 69 12 50 70

 

Horaires

Du lundi au vendredi de 9h-12h30 puis 13h30-17h

Le kiosque

  • Arrêtés du Président
  • Décisions du Président
  • Délibérations des bureaux
  • Délibérations des conseils
  • Festival de Jazz du Plateau Picard
  • Guide des mobilités
  • Pacte gouvernance
  • Plateau Picard Infos
  • Procès-verbaux des conseils communautaires
  • Rapports annuels
  • Saison culturelle 2024-2025

Tout le kiosque

  • Mentions légales
  • accessibilité
  • plan du site déployé
X