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23C.06.01 - Adoption du PV du 15 juin 2023 649.06 KB 592 2023-09-20
23C.06.02 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France en faveur des victimes du séisme au Maroc 589.91 KB 643 2023-09-20
23C.06.03 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française en Lybie suite à la tempête Daniel 559.59 KB 640 2023-09-20
23C.06.04 - Conclusion d’un bail de locaux à usage de bureaux avec l’Etat 622.36 KB 594 2023-09-20
23C.06.05-AR - Désignation de délégués aux comités du SMOPP, du SMDO et du SMBVB 883.64 KB 616 2023-11-07
23C.06.06 - Elaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) 761.12 KB 614 2023-09-20
23C.06.07 - Attribution d’une subvention complémentaire aux JPP 607.62 KB 639 2023-09-20
23C.06.08 - Répartition du FPIC 686.08 KB 650 2023-09-20
23C.06.09 - Budget Eau pour 2023-admissions en non-valeur de titres impayés 593.96 KB 623 2023-09-20
23C.06.10- Budget AC pour 2023-admissions en non-valeur de titres impayés 563.11 KB 614 2023-09-20
23C.06.11 -Budget Principal pour 2023 - admissions en non-valeur de titre impayé 535.84 KB 641 2023-09-20
23C.06.12 - Budget Eau pour 2023-effacement de dettes 535.79 KB 600 2023-09-20
23C.06.13 - Budget Assainissement collectif pour 2023-effacement de dettes 531.27 KB 745 2023-09-20
23C.06.14 - Budget annexe CSDPP pour 2023 - DM1 664.77 KB 607 2023-09-20
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23C.06.16 - Budget eau pour 2023 - DM1 904.31 KB 627 2023-09-20
23C.06.17 - Budget annexe ZAE d'Argenlieu et autres - DM1 645.22 KB 647 2023-09-20
23C.06.18 - Vente terrain ZAE Argenlieu – AR délib 23C.02.09 658.92 KB 615 2023-09-20
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23C.06.24 - Organisation du Festival de Jazz 2023 - recrutement vacataire conseil artistique 675.47 KB 628 2023-09-20
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23C.07.02 - Désignation de délégués au comité du SMOTHD 643.54 KB 704 2023-11-14
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23C.08.04 - Lancement démarche élaboration du Contrat Local de Santé CCPP 1.23 MB 1075 2023-12-20
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23C.08.06 - Acceptation d’un fonds de concours de la commune de Courcelles-Epayelles 999.91 KB 967 2023-12-20
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