x

  • Institution & Compétences
    • Institution & Compétences
    • Organisation des services
    • Nouvelle prise très haut débit ?
    • SCoT - Schéma de cohérence territoriale
    • PCAET Plan Climat AIr Energie Territorial
    • Enquêtes Publiques
    • Budget
      • Finances
      • Marchés publics
      • Subventions aux associations
    • Élus & Assemblées
      • Présidence
      • Conseil communautaire
      • Les commissions
      • Procès-Verbaux des conseils
      • Délibérations des conseils
      • Délibérations des bureaux
      • Décisions du Président
      • Arrêtés du Président
      • Procès-verbaux du Bureau
      • Recherche dans les documents
    • Compétences & Commissions
      • Travaux et réalisations
    • Carte des équipements communautaires
    • Kiosque
    • Édito du président
    • Recrutement
    • Situation et territoire
      • Le territoire
      • Les communes membres
    • Vide
  • Vivre au Quotidien
    • Vivre au Quotidien
    • Enfance & Jeunesse
      • Passe le BAFA avec le Plateau Picard
      • Apprentissage de la natation
      • Carte Ciné-jeunes
      • Accueil collectif petite enfance
      • Relais Petite enfance
      • Autres modes d'accueil des enfants
      • Le cinéma pour les centres de loisirs
      • Opération ciné-Noël 2025
      • Je réserve mon atelier Assistante Maternelle
    • Portail Famille
    • Santé
      • Pôle santé du Plateau Picard
      • Centre de santé (avec nos dentistes)
      • Professionnels de santé sur le Plateau Picard
      • Pôle santé du Plateau Picard - Présentation - Y devenir salarié
      • S'installer en libéral au pôle santé du Plateau Picard
      • Sur tout le territoire : aides financières pour les pros et les étudiants
      • Vie du Contrat Local de Santé
    • Solidarité
      • Livraison de repas à domicile
      • Bien vieillir chez soi
      • Soutien aux associations d’insertion
      • Ateliers d'initiation à l'informatique du Plateau Picard
    • Mobilité
      • Rezo Séniors, le déplacement solidaire
      • OIse mobilité
      • Pass Pass Covoiturage
      • Pensez au mode actif
      • Géovélo
      • Emprunte un deux roues !
      • Mai à vélo
      • Challenge de la mobilité Hauts-de-France
      • Challenge de l'écomobilité scolaire
      • Voirie
    • Habitat
      • Aides à l’amélioration de l’habitat
      • Créer un gîte ou une chambre d’hôtes
      • Permis et déclarations d’urbanisme
      • Dématérialisation des demandes d'urbanisme
    • Eau & Assainissement
      • Eau potable
      • Point sur la qualité de l'eau en Plateau Picard
      • Protection de la ressource
      • Assainissement
      • Portail Eau
      • Opération récupérateurs d'eau
    • Environnement
      • Ma commune sans pesticides
      • Jardiner au naturel
      • Mieux consommer
      • Biodiversité
    • Déchets ménagers
      • Poubelle ménagère
      • Déchetteries pour les particuliers
      • Déchetteries pour les professionnels
      • Papiers et emballages
      • Recyclerie
      • Composter chez soi
      • Comment obtenir son composteur
      • Recycler les déchets verts au jardin
      • Devenir Éco-jardinier
      • La collecte des déchets verts
    • Où trier ?
  • Entreprendre & innover
    • Entreprendre & innover
    • Ambitions et stratégie du territoire
      • L'économie sur le territoire
      • Nos actions pour le développement économique
      • Maintien du commerce de proximité
      • Très haut débit en Plateau Picard
    • Accompagnement et services aux entreprises
      • Le service développement économique
      • Les aides économiques
      • Création et développement d'entreprise
      • Un réseau de partenaires
    • Implanter son entreprise sur le Plateau Picard
      • Les zones d'activités économiques
      • La bourse à l'immobilier de l'entreprise
    • Fédérer le tissu économique
      • Espace LE PLATEAU
      • Animations économiques
      • Se constituer un réseau
      • Écologie Industrielle Territoriale (EIT)
    • Emploi, insertion et formation
      • Facilitez vos recrutements
      • Les partenaires de l'emploi
      • Insertion par l'économie
      • Mission locale du Plateau Picard
  • Découvrir & se divertir
    • Découvrir & se divertir
    • Se cultiver
      • Ateliers initiation au théatre
      • Carte Ciné-jeunes
      • Saison culturelle
      • Festival de Printemps
      • Festival de Jazz du Plateau Picard
    • Se divertir - activités
    • Découvrir
      • Sites naturels
      • Patrimoine
        • Visites patrimoniales pour les scolaires
      • Randonnées et circuits vélo
      • Savoir-faire
    • Toutes les manifestations
    • Réserver
    • Se restaurer
      • Restaurants
      • Marchés
    • Où manger, où dormir ?
    • Séjourner
      • Aires de camping-car
      • Hébergements
      • Salles de réception
    • Equipements touristiques

Intranet Intranet

En 1 clic

Démarches

Open menu
  • Institution & Compétences
    • Institution & Compétences
    • Organisation des services
    • Nouvelle prise très haut débit ?
    • SCoT - Schéma de cohérence territoriale
    • PCAET Plan Climat AIr Energie Territorial
    • Enquêtes Publiques
    • Budget
      • Finances
      • Marchés publics
      • Subventions aux associations
    • Élus & Assemblées
      • Présidence
      • Conseil communautaire
      • Les commissions
      • Procès-Verbaux des conseils
      • Délibérations des conseils
      • Délibérations des bureaux
      • Décisions du Président
      • Arrêtés du Président
      • Procès-verbaux du Bureau
      • Recherche dans les documents
    • Compétences & Commissions
      • Travaux et réalisations
    • Carte des équipements communautaires
    • Kiosque
    • Édito du président
    • Recrutement
    • Situation et territoire
      • Le territoire
      • Les communes membres
    • Vide
  • Vivre au Quotidien
    • Vivre au Quotidien
    • Enfance & Jeunesse
      • Passe le BAFA avec le Plateau Picard
      • Apprentissage de la natation
      • Carte Ciné-jeunes
      • Accueil collectif petite enfance
      • Relais Petite enfance
      • Autres modes d'accueil des enfants
      • Le cinéma pour les centres de loisirs
      • Opération ciné-Noël 2025
      • Je réserve mon atelier Assistante Maternelle
    • Portail Famille
    • Santé
      • Pôle santé du Plateau Picard
      • Centre de santé (avec nos dentistes)
      • Professionnels de santé sur le Plateau Picard
      • Pôle santé du Plateau Picard - Présentation - Y devenir salarié
      • S'installer en libéral au pôle santé du Plateau Picard
      • Sur tout le territoire : aides financières pour les pros et les étudiants
      • Vie du Contrat Local de Santé
    • Solidarité
      • Livraison de repas à domicile
      • Bien vieillir chez soi
      • Soutien aux associations d’insertion
      • Ateliers d'initiation à l'informatique du Plateau Picard
    • Mobilité
      • Rezo Séniors, le déplacement solidaire
      • OIse mobilité
      • Pass Pass Covoiturage
      • Pensez au mode actif
      • Géovélo
      • Emprunte un deux roues !
      • Mai à vélo
      • Challenge de la mobilité Hauts-de-France
      • Challenge de l'écomobilité scolaire
      • Voirie
    • Habitat
      • Aides à l’amélioration de l’habitat
      • Créer un gîte ou une chambre d’hôtes
      • Permis et déclarations d’urbanisme
      • Dématérialisation des demandes d'urbanisme
    • Eau & Assainissement
      • Eau potable
      • Point sur la qualité de l'eau en Plateau Picard
      • Protection de la ressource
      • Assainissement
      • Portail Eau
      • Opération récupérateurs d'eau
    • Environnement
      • Ma commune sans pesticides
      • Jardiner au naturel
      • Mieux consommer
      • Biodiversité
    • Déchets ménagers
      • Poubelle ménagère
      • Déchetteries pour les particuliers
      • Déchetteries pour les professionnels
      • Papiers et emballages
      • Recyclerie
      • Composter chez soi
      • Comment obtenir son composteur
      • Recycler les déchets verts au jardin
      • Devenir Éco-jardinier
      • La collecte des déchets verts
    • Où trier ?
  • Entreprendre & innover
    • Entreprendre & innover
    • Ambitions et stratégie du territoire
      • L'économie sur le territoire
      • Nos actions pour le développement économique
      • Maintien du commerce de proximité
      • Très haut débit en Plateau Picard
    • Accompagnement et services aux entreprises
      • Le service développement économique
      • Les aides économiques
      • Création et développement d'entreprise
      • Un réseau de partenaires
    • Implanter son entreprise sur le Plateau Picard
      • Les zones d'activités économiques
      • La bourse à l'immobilier de l'entreprise
    • Fédérer le tissu économique
      • Espace LE PLATEAU
      • Animations économiques
      • Se constituer un réseau
      • Écologie Industrielle Territoriale (EIT)
    • Emploi, insertion et formation
      • Facilitez vos recrutements
      • Les partenaires de l'emploi
      • Insertion par l'économie
      • Mission locale du Plateau Picard
  • Découvrir & se divertir
    • Découvrir & se divertir
    • Se cultiver
      • Ateliers initiation au théatre
      • Carte Ciné-jeunes
      • Saison culturelle
      • Festival de Printemps
      • Festival de Jazz du Plateau Picard
    • Se divertir - activités
    • Découvrir
      • Sites naturels
      • Patrimoine
        • Visites patrimoniales pour les scolaires
      • Randonnées et circuits vélo
      • Savoir-faire
    • Toutes les manifestations
    • Réserver
    • Se restaurer
      • Restaurants
      • Marchés
    • Où manger, où dormir ?
    • Séjourner
      • Aires de camping-car
      • Hébergements
      • Salles de réception
    • Equipements touristiques
  1. Accueil
  2. Recherche de délibérations du conseil
Files category
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • -
  • --
  • -
  • --
  • -
  • -
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • -
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • -
  • --
  • -
  • -
  • --
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • ---
  • ---
  • ----
  • ----
  • ----
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • --
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • --
  • -
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • -
  • -
  • -
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • --
  • -
  • --
  • -
  • --
  • --
  • -
  • --
  • --
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -

Filters

Creation date

From:
To:

Update date

From:
To:
CLEAR ALL
Title Description Version Size Hits Date added Download
20C.04.09 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte des Sources d’Essuiles 1.07 MB 611 2023-07-24
20C.04.10 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte des Eaux de l’Hardière 1.14 MB 608 2023-07-24
20C.04.11 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD) 1.83 MB 613 2023-07-24
20C.04.12 - Création et désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 1.16 MB 598 2023-07-24
20C.04.13 - Renouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) 1.91 MB 731 2023-07-24
20C.04.14 - Désignation de représentants ou de délégués dans divers organismes extérieurs 1.24 MB 632 2023-07-24
20C.04.15 - Tableau des subventions allouées à divers organismes au titre de l’année 2020 1.26 MB 627 2023-07-24
20C.04.16 - Suivi des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal 1.71 MB 301 2023-07-24
20C.04.17 - Suivi des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget eau 1.45 MB 308 2023-07-24
20C.04.18 - Suivi des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget assainissement 1.43 MB 343 2023-07-24
20C.04.19 - Transfert des résultats et des biens des services d’eau des communes de l’ex SIAEP d’Avrechy au budget annexe eau 1.63 MB 627 2023-07-24
20C.04.20 - Budgets primitifs annexes pour 2020 - Recyclerie, Gens du voyage et ZAE d’Argenlieu et autres 2.04 MB 635 2023-07-24
20C.04.21 - Budget primitif principal de la communauté de communes pour 2020 1.66 MB 642 2023-07-24
20C.04.22 - Budget primitif du Service Public de l’Assainissement Non Collectif 2020 1.11 MB 625 2023-07-24
20C.04.23 - Budget primitif eau 2020 1.87 MB 612 2023-07-24
20C.04.24 - Budget primitif assainissement collectif 2020 1.85 MB 655 2023-07-24
20C.04.25 - Pacte de gouvernance et fonctionnement de la Conférence des Maires 1.14 MB 613 2023-07-24
20C.05.01-Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 1.23 MB 669 2023-07-24
20C.05.02-Attribution de fonds de concours aux communes de La Neuville-Roy et Wavignies 1.12 MB 658 2023-07-24
20C.05.03-Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2021 1.09 MB 641 2023-07-24
20C.05.04-Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte des Eaux de l’Hardière (SMEH) 1.03 MB 632 2023-07-24
20C.05.05-Ouverture du réseau d'AC de la commune de Godenvillers au raccordement des eaux usées domestiques 1.45 MB 624 2023-07-24
20C.05.06-14ème édition du Festival de Jazz - recrutement d’un conseiller artistique vacataire 1.15 MB 672 2023-07-24
20C.05.07-Vente d’un terrain dans la Zone d’Activité Economique d’Argenlieu à Avrechy 1.19 MB 603 2023-07-24
20C.05.08-exonération de loyers de la SISA des Vignes de l’Abbaye 1.30 MB 623 2023-07-24
20C.05.09-Soutien aux entreprises impactées par la crise sanitaire - exonération de loyers de l’AFIPP 1.29 MB 614 2023-07-24
20C.05.10-Enregistrement des réunions du conseil communautaire 1.19 MB 641 2023-07-24
20C.05.11-Création des commissions thématiques 1.67 MB 633 2023-07-24
20C.05.12-Désignation des conseillers appelés à siéger au sein des commissions thématiques 1.94 MB 662 2023-07-24
20C.05.13-Création de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées 1.32 MB 676 2023-07-24
20C.06.01 - Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire 908.93 KB 966 2023-07-24
20C.06.02 - AR - Modification du bail de la MSP de Saint-Just-en-Chaussée 887.06 KB 952 2023-07-24
20C.06.03 - Réorganisation des Sociétés Publiques Locales de Département de l’Oise - ADTO et SAO 1.79 MB 1120 2023-07-24
20C.06.04 - Acquisition de matériels, matériaux et accessoires de signalisation routière - convention de groupement de commandes 1.31 MB 982 2023-07-24
20C.06.05 - Soutien aux entreprises impactées par la crise sanitaire - exonération de loyers en faveur de la société AQL Electronique 1.32 MB 965 2023-07-24
20C.06.06 - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Région Hauts-de-France 1.15 MB 957 2023-07-24
20C.06.07 - Vente d’un terrain dans la Zone d’Activité Economique d’Argenlieu – Commune d’Avrechy 901.95 KB 946 2023-07-24
20C.06.08 - Vente d’un terrain dans la Zone d’Hardissel de Tricot 903.47 KB 958 2023-07-24
20C.06.09 - Convention cadre avec l’Institut Polytechnique UniLaSalle 1.16 MB 959 2023-07-24
20C.06.10 - Partenariat avec UniLaSalle concernant l’appel à projet SAFFARI 1.23 MB 1003 2023-07-24
20C.06.11 - AR - Protocole d’accord transactionnel avec la société Gurdebeke 76.64 KB 634 2023-07-24
20C.06.12 - Convention avec la communauté de communes du Clermontois pour l’acquisition de colonnes de tri sélectif 1.17 MB 945 2023-07-24
20C.06.13 - Attribution d’une subvention à l’Association Intermédiaire Travail Transitoire (AITT) au titre de l’année 2020 889.93 KB 949 2023-07-24
20C.06.14 - Attribution d’une subvention à l’association FORTE PIANO à Maignelay-Montigny 1.19 MB 940 2023-07-24
20C.06.15 - Attribution d’une subvention exceptionnelle - Solidarité sinistrés tempête Alex 1.16 MB 967 2023-07-24
20C.06.16 - Avis sur la demande de remise gracieuse par la comptable publique suite à sa mise en débet 1.17 MB 964 2023-07-24
20C.06.17 - Décision modificative n°1 du budget général pour 2020 1.40 MB 954 2023-07-24
20C.07.01. - Mise à disposition de matériel anti-frelons asiatiques aux communes 1.08 MB 964 2023-07-24
20C.07.02 - AR Tarifs du service de l’assainissement collectif pour l’année 2021 1.15 MB 984 2023-07-24
20C.07.03 - Tarifs du service d’alimentation en eau potable pour l’année 2021 1.49 MB 969 2023-07-24
51 - 100 / 1356 éléments
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10

Accès rapides

Portail famille

Réserver

Recrutement

goutte deau par FreepikPortail
eau

Déchetteries

Picto ordiDemandes d'urbanisme en ligne

Paiement sécuriséPayer en ligne

logo plateau picard

Contactez-nous

Le kiosque

Espace de Baynast

140, rue Verte au Plessier-sur-Saint-Just

Tél: 03 44 78 70 02

 

Pôle Environnement

(déchets ménagers, eau, assainissement)

rue Sarrail à Saint-Just-en-Chaussée

Tél: 03 69 12 50 70

 

Horaires

Du lundi au vendredi de 9h-12h30 puis 13h30-17h

Le kiosque

  • Arrêtés du Président
  • Décisions du Président
  • Délibérations des bureaux
  • Délibérations des conseils
  • Festival de Jazz du Plateau Picard
  • Guide des mobilités
  • Pacte gouvernance
  • Plateau Picard Infos
  • Procès-verbaux des conseils communautaires
  • Rapports annuels
  • Saison culturelle 2024-2025

Tout le kiosque

  • Mentions légales
  • accessibilité
  • plan du site déployé
X