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24C.04.01 - Adoption du PV du conseil communautaire du 11.04.2024 972.45 KB 547 2024-06-18
24C.04.02 - Zones d'Accélération des Energies Renouvelables communales 1.20 MB 621 2024-06-18
24C.04.03 - Adoption du schéma directeur vélo et de son plan d’actions 1.31 MB 587 2024-06-18
24C.04.04- Convention avec l’Etat - gestion AAGdV à St Just pour 2024 1.25 MB 550 2024-06-18
24C.04.05- Organisation du salon « Ecologis 2024 » - tarifs et droits de place 1.13 MB 548 2024-06-18
24C.04.06- Conclusion d’un bail professionnel pour la MSP 1.31 MB 584 2024-06-18
24C.04.07- Adhésion gpt cde achat énergies et services associés coordonné par SE 60 1.41 MB 540 2024-06-18
24C.04.08- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Avrechy 1.21 MB 584 2024-06-18
24C.04.09- Attribution subv à SPA d’Essuilet et de l’Oise année 2024 1.03 MB 550 2024-06-18
24C.04.10- Attribution subv à Union des Sociétés de Longue Paume année 2024 1.11 MB 533 2024-06-18
24C.04.11- Tarif du service d’alimentation en eau potable de la commune de Wavignies 1.22 MB 588 2024-06-18
24C.04.12- Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées de Le Frestoy-Vaux 1.34 MB 576 2024-06-18
24C.04.13- Convention déversement et ttt eaux usées de Rouvillers à la STEP de Rémy avec CCPE 1.26 MB 555 2024-06-18
24C.04.14- Modifications du tableau des emplois des services communautaires 1.19 MB 551 2024-06-18
24C.05.01 - Adoption du PV du 13 juin 2024 1.04 MB 532 2024-09-17
24C.05.02 - Rapport annuel de l’élu mandataire dans la SPL ADTO-SAO – exercice 2023 1.07 MB 517 2024-09-17
24C.05.03 - Adoption de la stratégie de dév éco et de son plan d’actions 2024-2027 1.28 MB 511 2024-09-17
24C.05.04 - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Fournival 1.45 MB 485 2024-09-17
24C.05.05 - Attribution subv au Comité des fêtes de Le Plessier sur St Just - Octobre rose - 2024 1.15 MB 480 2024-09-17
24C.05.06 - Acceptation participations financières organisation 8ème Salon de l’Habitat 1.06 MB 509 2024-09-17
24C.05.07 - Projet d’établissement des crèches de Saint-Just-en Chaussée et Maignelay-Montigny 1.15 MB 505 2024-09-17
24C.05.08 - Convention conditions apprentissage natation avec com agglo Beauvaisis 1.08 MB 496 2024-09-17
24C.05.09 - Convention conditions apprentissage natation avec commune Montdidier 1.10 MB 515 2024-09-17
24C.05.10 - Convention conditions apprentissage natation avec la société Kalamos 1.13 MB 497 2024-09-17
24C.05.11 - Convention conditions apprentissage natation avec cc Plaine d’Estrées 1.13 MB 483 2024-09-17
24C.05.12 - Organisation du Festival Jazz 2024 - recrutement vacataire 1.30 MB 572 2024-09-17
24C.05.13 - Conventions avec les écoles de musique pour l’organisation des ateliers musicaux 1.27 MB 491 2024-09-17
24C.05.14 - Révision DUP périmètres protection EP captage Catillon-Fumechon 1.18 MB 492 2024-09-17
24C.05.15 - Lancement DUP pour autoriser exploitation et protection EP captage Nourard le Franc 1.20 MB 501 2024-09-17
24C.05.16 - Exonération TEOM de certains locaux commerciaux pour 2025 1.40 MB 529 2024-09-17
24C.05.17 - Partenariat avec CDO pour mise en place des dispositifs PASS CITOYEN 1.19 MB 510 2024-09-17
24C.06.01 - Adoption du PV du 12.09.2024 1.01 MB 469 2024-11-19
24C.06.02 - Délégation à l’ordonnateur - Admission en non-valeur des créances de faible montant 1.08 MB 466 2024-11-19
24C.06.03 - AR Vente d’un bâtiment à St Just - Le Vieux Colombier 1.16 MB 492 2024-11-22
24C.06.04 - Acquisition d’un bâtiment à St-Just dit Marie Hélène Couture 1.06 MB 504 2024-11-19
24C.06.05 - Budget Eau potable pour 2024 - admissions en non-valeur de titres impayés 1.00 MB 440 2024-11-19
24C.06.06 - Budget AC pour 2024 - admissions en non-valeur de titres impayés 1.05 MB 494 2024-11-19
24C.06.07 - Budget Eau pour 2024 - effacement de dettes 974.06 KB 450 2024-11-19
24C.06.08 - Budget AC pour 2024 - effacement de dettes 991.91 KB 461 2024-11-19
24C.06.09 - AR-Budget principal pour 2024 - décision modificative n°1-2024 2.17 MB 510 2024-11-21
24C.06.10 - Budget Eau potable pour 2024 - décision modificative n°1-2024 1.64 MB 478 2024-11-19
24C.06.11 - Contrat DSP pour exploitation du service EP à Bulles, Cressonsacq, Grandvillers, Méry, Pronleroy, Rouvillers et Welles 1.50 MB 489 2024-11-19
24C.06.12 - Contrat DSP pour l’exploitation du service Ass de Cressonsacq, Montiers, La Neuville-Roy, Pronleroy et Rouvillers 1.60 MB 471 2024-11-19
24C.06.13 - Opérateur de projet pour les mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) 1.23 MB 500 2024-11-19
24C.06.14 - Modifications du tableau des emplois des services communautaires 1.39 MB 495 2024-11-19
24C.07.01 - Adoption du PV du 14.11.2024 883.11 KB 460 2024-12-23
24C.07.02 - Attribution subv excep en faveur des victimes du cyclone CHIDO à Mayotte 933.87 KB 474 2024-12-23
24C.07.03 - Rapport suivi observations définitives CRC 1.17 MB 481 2024-12-23
24C.07.04 - Convention mandat avec Maignelay.M pour bassin tampon STEP 1.38 MB 459 2024-12-23
24C.07.05 - Définition de l'intérêt communautaire - politique globale en faveur de la Petite Enfance 1.40 MB 452 2024-12-23
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