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24C.07.06 - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des crèches avec la CAF de l'Oise 1.16 MB 494 2024-12-23
24C.07.07 - Evolution des CRTE – accord de principe pour la signature d’un avenant pour la période 2025 - 2026 1.22 MB 563 2024-12-23
24C.07.08 - Délib autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget principal 1.32 MB 567 2024-12-23
24C.07.09 - Délib autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget Eau 1.29 MB 523 2024-12-23
24C.07.10 - Délib autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - budget Ass 1.11 MB 502 2024-12-23
24C.07.11 - Intégration du périmètre Territoire d’industrie du Pays Compiégnois 1.36 MB 574 2024-12-23
24C.07.12 - Principe d’un conventionnement avec l’Anah pour la mise en œuvre locale d’un SPRH 1.14 MB 515 2024-12-23
24C.07.13 - Adhésion au groupement - accompagnement en matière de lutte contre les déchets abandonnés par CITEO 1.31 MB 493 2024-12-23
24C.07.14 - Principe de convergence des tarifs d’eau potable sur le territoire de la CCPP 1.80 MB 577 2024-12-23
24C.07.15 -Tarifs du service d’alimentation en eau potable pour l’année 2025 - part collectivité 1.44 MB 505 2024-12-23
24C.07.16 - Fixation de la contre-valeur « performance des réseaux d’eau potable » pour 2025 1.77 MB 724 2024-12-23
24C.07.17 - Projet THEESEE en partenariat avec l’Institut Polytechnique UniLaSalle de Beauvais 1.21 MB 513 2024-12-23
24C.07.18 - Contrat DSP exploitation du service Ass Airion Avrechy Fournival Moyenneville Neufvy St Rémy Valescourt Wacquemoulin et Tricot 1.76 MB 496 2024-12-23
24C.07.19 - Tarifs du service de l’assainissement collectif pour 2025 - part collectivité 1.28 MB 495 2024-12-23
24C.07.20 - Fixation de la contre-valeur performance des systèmes d’assainissement pour 2025 1.72 MB 506 2024-12-23
24C.07.21 - Création à titre expérimental d’un service commun de secrétaires de mairie 1.25 MB 532 2024-12-23
24C.07.22 - Recrutement de chirurgiens-dentistes vacataires 1.05 MB 487 2024-12-23
24C.07.23 - Motion contre projet d’ouverture foyer d’accueil des mineurs non accompagnés à Maignelay-Montigny 1.29 MB 512 2024-12-23
25C.01.01 - Adoption du PV du 19.12.2024 932.35 KB 457 2025-03-11
25C.01.02 - Compte financier unique 2024 du budget annexe Centre dentaire 1.54 MB 473 2025-03-11
25C.01.03 - Autorisation verst subv du budget principal au budget Centre de Santé avt vote du BP 2025 1.14 MB 484 2025-03-11
25C.01.04 - CFU budget annexe Assainissement collectif 2024 2.10 MB 438 2025-03-11
25C.01.05 - Suivi des AP-CP du budget annexe Assainissement collectif 2024 1.62 MB 482 2025-03-11
25C.01.06 - CFU 2024 du budget annexe Assainissement non collectif (SPANC) 1.21 MB 487 2025-03-11
25C.01.07 - CFU 2024 du budget annexe Zone d’Argenlieu et Autres 1.53 MB 483 2025-03-11
25C.01.08 - Modifications des statuts du Syndicat Mixte Oise-Aronde (SMOA) compétence GEMA et compétence à la carte 1.31 MB 515 2025-03-11
25C.01.09 - Extension du réseau enterré BT et HTA de la route D164 entre Gannes et Ansauvillers 1.21 MB 476 2025-03-11
25C.01.10 - Arrêt de l’Inventaire des Zones d’Activités Economiques (IZAE) 1.19 MB 453 2025-03-11
25C.01.11 - Sollicitation inscription projet extension Zone éco Argenlieu en PER et engagement de stratégie économique 1.80 MB 461 2025-03-11
25C.01.12 - Acceptation participation financière du CA Brie Picardie pour organisation Forum de l’emploi et de la formation 2025 936.03 KB 485 2025-03-11
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25C.01.14 - Modifications du tableau des emplois des services communautaires 1.09 MB 466 2025-03-11
25C.02.01 - Adoption du PV du 06 mars 2025 871.24 KB 481 2025-03-25
25C.02.02 - CFU du budget annexe Eau de l’année 2024 2.11 MB 506 2025-03-25
25C.02.03 - Suivi AP-CP budget annexe Eau 2024 1.86 MB 449 2025-03-25
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25C.02.05 - Suivi AP-CP budget principal 2024 1.73 MB 466 2025-03-25
25C.02.06 - Convention gpt de commandes avec les communes membres 1.16 MB 437 2025-03-25
25C.02.07 - Convention avec l’Etat pour la gestion AAGdV pour 2025 1.12 MB 491 2025-03-25
25C.02.08 - Débat sur les Orientations Budgétaires Eau et Assainissement pour 2025 833.59 KB 451 2025-03-25
25C.02.09 - Débat sur les Orientations Budgétaires du budget principal pour 2025 851.23 KB 455 2025-03-25
25C.03.01 - Adoption du PV du 20 mars 2025 867.54 KB 486 2025-04-08
25C.03.02 - Tableau des subventions allouées à divers organismes au titre de l’année 2025 1.54 MB 455 2025-04-08
25C.03.03 - Détermination des taux des recettes fiscales pour l’année 2025 1.05 MB 593 2025-04-08
25C.03.04 - Révision AP-CP Aménagements touristiques Chemin vert 1.39 MB 436 2025-04-08
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