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25C.03.10 - Budget primitif principal CCPP 2025 2.27 MB 442 2025-04-08
25C.03.11 - Révision AE - Récupérateurs d’eau de pluie 1.46 MB 386 2025-04-08
25C.03.12 - Révision AE - Changement des compteurs 1.45 MB 388 2025-04-08
25C.03.13 - Révision AP-CP - Branchements en plomb 1.38 MB 397 2025-04-08
25C.03.14 - Révision AP-CP - Renouvellement des réseaux 1.41 MB 402 2025-04-08
25C.03.15 - Révision AP-CP - Réhabilitation des Châteaux d’Eau 1.36 MB 396 2025-04-08
25C.03.16 - Révision AP-CP - Interconnexion Wavignies-Gannes 1.34 MB 397 2025-04-08
25C.03.17 - Révision AP-CP - Schéma Directeur Alimentation en Eau Potable 1.41 MB 409 2025-04-08
25C.03.18 - Budget annexe Eau - Ouverture d’une AP-CP 1.37 MB 415 2025-04-08
25C.03.19 - Budget annexe Eau - Provisions pour créances douteuses 1.08 MB 442 2025-04-08
25C.03.20 - Budget primitif 2025 du budget annexe Eau 2.21 MB 387 2025-04-08
25C.03.21 - Révision AP-CP – STEP Maignelay-Montigny 1.44 MB 377 2025-04-08
25C.03.22 - CLOTURE de l’AP 2019-01 TRAVAUX SIVOM DE TRICOT 1.28 MB 418 2025-04-08
25C.03.23 - Budget annexe Assainissement collectif - Provisions pour créances douteuses 1.05 MB 417 2025-04-08
25C.03.24 - Budget primitif 2025 du budget annexe Assainissement collectif 1.77 MB 441 2025-04-08
25C.03.25 - Budget primitif 2025 du budget annexe SPANC 1.16 MB 410 2025-04-08
25C.03.26 - Budget primitif 2025 du budget annexe ZAE d’Argenlieu et autres 1.47 MB 390 2025-04-08
25C.03.27 - Budget primitif 2025 du budget annexe cente de santé polyvalent 1.53 MB 431 2025-04-08
25C.03.28 - Acquisition d’un ensemble immobilier à Le Plessier sur St Just sis au 526 rue de Compiègne 1.53 MB 437 2025-04-08
25C.03.29 - Acquisition de deux parcelles pour le projet d’agrandissement de la déchetterie de Maignelay- Montigny 1.04 MB 396 2025-04-08
25C.03.30 - Tarifs d’usage de l’aire d’accueil des gens du voyage – annule et remplace la délibération 19B0203 du 19 09 2019 1.31 MB 411 2025-04-08
25C.04.01 - Adoption du PV du 03 avril 2025 882.97 KB 351 2025-06-24
25C.04.02 - Composition organe délibérant de la CCPP suite renouvellement conseils municipaux en 2026 1.09 MB 345 2025-06-24
25C.04.03 - Acceptation d’un fonds de concours de la commune de Courcelles-Epayelles 902.76 KB 341 2025-06-24
25C.04.04 - Tarification en déchetteries pour passages au dela du quota autorisé gratuitement 1.28 MB 365 2025-06-24
25C.04.05 - Convention avec SMTCO et MOBI-OISE - SISMO 1.30 MB 337 2025-06-24
25C.04.06 - Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité (COM) du Bassin mobilité Est de l’Oise 1.58 MB 338 2025-06-24
25C.04.07 - Approbation du Plan d’Actions Commun en matière de Mobilité Solidaire (PAMS) du bassin de mobilité Est de l’Oise. 1.29 MB 316 2025-06-24
25C.04.08 - Convention avec la SCIC MOBICOOP pour l’organisation des services REZO POUCE et REZO SENIORS 1.28 MB 341 2025-06-24
25C.05.01 - Adoption du PV du 19 juin 2025 939.66 KB 301 2025-09-30
25C.05.02 - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Moyenneville 1.23 MB 241 2025-09-30
25C.05.03 - Modification à la convention de portage foncier mobilisant le FIF avec Moyenneville signée le 12 07 23 1.25 MB 272 2025-09-30
25C.05.04 - Engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques 1.15 MB 256 2025-09-30
25C.05.05 - Organisation du Festival de Jazz 2025 - recrutement d’un vacataire pour le conseil artistique 1.09 MB 284 2025-09-30
25C.05.06 Exonération de la TEOM de certains locaux commerciaux pour 2026 1.07 MB 269 2025-09-30
25C.05.07 - Motion contre la fermeture du centre d’examen des permis de conduire de St Just 1.17 MB 263 2025-09-30
25C.06.01 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance 870.82 KB 200 2025-11-13
25C.06.02 - Rapport annuel de l’élu mandataire dans la SPL ADTO-SAO – exercice 2024 961.66 KB 210 2025-11-13
25C.06.03 - Engagement partenarial avec l’association Ordre de Malte France en faveur de la santé 1.37 MB 201 2025-11-13
25C.06.04 - Budget principal - décision modificative n°1.2025 1.32 MB 186 2025-11-13
25C.06.05 - Budget annexe Eau - décision modificative n°1.2025 1.33 MB 194 2025-11-13
25C.06.06 - Budget annexe Assainissement collectif - décision modificative n°1.2025 1.15 MB 203 2025-11-13
25C.06.07 - Budget annexe Centre de santé - décision modificative n°1.2025 1.09 MB 189 2025-11-13
25C.06.08 - Budget Principal - admissions en non-valeur de titres impayés pour 2025 887.15 KB 207 2025-11-13
25C.06.09 - Budget annexe Eau - admissions en non-valeur de titres impayés pour 2025 892.84 KB 190 2025-11-13
25C.06.10 - Budget annexe Assainissement collectif - admissions en non-valeur de titres impayés pour 2025 929.19 KB 191 2025-11-13
25C.06.11 - Budget annexe SPANC - admissions en non-valeur de titres impayés pour 2025 868.57 KB 224 2025-11-13
25C.06.12 - Budget Annexe Eau - Créances Eteintes - Effacement de dettes pour 2025 864.65 KB 203 2025-11-13
25C.06.13 - Budget Annexe Assainissement collectif - Créances Eteintes - Effacement de dettes pour 2025 884.38 KB 193 2025-11-13
25C.06.14 - Budget Annexe SPANC - Créances Eteintes - Effacement de dettes pour 2025 841.63 KB 169 2025-11-13
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