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25C.06.15 - DSP EP à Nourard, MM, LNR, Montiers, Moyenneville, Wacquemoulin, Catillon, Montgérain, Ménévillers et St Martin aux Bois 1.32 MB 192 2025-11-13
25C.06.16 - Projet Théeseé en partenariat avec l’Institut Polytechnique UniLaSalle de Beauvais 1.11 MB 190 2025-11-13
25C.06.17 - Contribution au budget annexe AC par les communes concernées 1.99 MB 185 2025-11-13
25C.06.18 - Renouvellement convention mise à dispo animation agricole mutualisée aires des captages d’eau potable avec CCPC 1.19 MB 189 2025-11-13
25C.06.19 - Modifications du tableau des emplois des services communautaires 1.11 MB 170 2025-11-13
25C.07.01 - Soutien à l’AFIPP impactée par la situation économique - exonération de loyers 1.14 MB 147 2025-12-23
25C.07.02 - Adoption du PV du 06 novembre 2025 936.32 KB 184 2025-12-23
25C.07.03 - Attribution d'un fonds de concours à Fournival - création d'un verger 1.13 MB 134 2025-12-23
25C.07.04 - Modification du bail AQLE – Non-application de la clause de révision du loyer 984.15 KB 138 2025-12-23
25C.07.05 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour le Budget Principal. M57 1.23 MB 167 2025-12-23
25C.07.06 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour le Budget annexe Eau. M49 1.27 MB 141 2025-12-23
25C.07.07 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour le budget annexe Assainissement Collectif. M49 1.22 MB 144 2025-12-23
25C.07.08 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour le budget annexe Centre de Santé polyvalent. M57 1.17 MB 160 2025-12-23
25C.07.09 - Ouverture Compte A Terme – CAT – Budget annexe Eau Potable 1.31 MB 145 2025-12-23
25C.07.10 - Ouverture Compte A Terme – CAT – Budget annexe Assainissement collectif 1.31 MB 137 2025-12-23
25C.07.11 - Stratégie de Préservation de la Ressource en Eau 1.10 MB 133 2025-12-23
25C.07.12 - Tarifs du service d’alimentation en eau potable pour l’année 2026 - part collectivité 1.49 MB 146 2025-12-23
25C.07.13 - Tarifs du service de l’assainissement collectif pour l’année 2026 - part collectivité 1.24 MB 180 2025-12-23
25C.07.14 - Fixation de la contre-valeur Performance des réseaux d’eau potable pour 2026 1.67 MB 199 2025-12-23
25C.07.15 - Fixation de la contre-valeur Performance des systèmes d'assainissement pour 2026 1.67 MB 176 2025-12-23
25C.07.16 - Avenant n°2 de prolongation de la vente d’eau en gros à la commune d’Ansauvillers 1.09 MB 143 2025-12-23
25C.07.17 - Extension réseau enterré HT et BT avec création nouveau poste distribution publique pour alimentation STEP MM 1.20 MB 129 2025-12-23
25C.07.18 - Approbation et signature du Contrat Local de Santé du Plateau Picard 1.32 MB 147 2025-12-23
25C.07.19 - Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2026 1.09 MB 141 2025-12-23
25C.07.20 - Mise en place d’un dispositif de participation à la protection sociale complémentaire – risque santé 1.29 MB 140 2025-12-23
26C.01.01 - Adoption du PV du 18.12.2025 883.26 KB 107 2026-03-06
26C.01.02 - Autorisation verst subv du b. principal au b. CSP avt vote du BP 2026 978.09 KB 94 2026-03-06
26C.01.03 - Suivi AP-CP budget Ass Co 2025 1.46 MB 95 2026-03-06
26C.01.04 - Suivi AP-CP budget Eau 2025 2.03 MB 99 2026-03-06
26C.01.05 - Suivi AP-CP budget Principal 2025 1.74 MB 94 2026-03-06
26C.01.06 - B.Principal – CLOTURE AP 2018-01 Plan Pluriannuel de Voirie – Opération 69 1.30 MB 77 2026-03-06
26C.01.07 - Convention objectifs et financement CAF - bonus trajectoire de développement 1.15 MB 98 2026-03-06
26C.01.08 - Conventions d’objectifs et de financement des crèches avec la CAF de l’Oise 1.11 MB 90 2026-03-06
26C.01.09 - Acquisition parcelle pour construction d’une déchetterie à St Just 1.19 MB 115 2026-03-06
26C.01.10 -Approbation du Contrat de Territoire Eau Climat (CTEC) Brèche (2026-2031) 1.23 MB 79 2026-03-06
26C.01.11 - Renouvellement convention pour achat eau au SMSE 1.20 MB 90 2026-03-06
26C.02.01 - Adoption du PV du 03.03.2026 906.07 KB 96 2026-03-17
26C.02.02 - CFU 2025 du budget annexe Centre de santé polyvalent 1.59 MB 85 2026-03-17
26C.02.03 - CFU 2025 budget annexe ZAE 1.61 MB 102 2026-03-17
26C.02.04 - CFU 2025 budget annexe AC 1.89 MB 79 2026-03-17
26C.02.05 - CFU 2025 budget annexe SPANC 1.16 MB 76 2026-03-17
26C.02.06 - CFU 2025 budget annexe Eau 2.09 MB 85 2026-03-17
26C.02.07 - CFU 2025 budget principal 2.12 MB 99 2026-03-17
26C.02.08 - DOB du budget principal 2026 852.45 KB 94 2026-03-17
26C.02.09 - DOB du budget Eau et Assainissement 2026 807.37 KB 75 2026-03-17
26C.02.10 - Tarifs de location espace Le Plateau 1.14 MB 88 2026-03-17
26C.02.11 -Modification du règlement - création des astreintes informatiques 1.27 MB 89 2026-03-17
26C.03.01 - Vote électronique 157.16 KB 55 2026-04-13
26C.03.02 - Election du président 150.98 KB 60 2026-04-13
26C.03.03 - Adoption du PV du 12.03.2026 966.96 KB 69 2026-04-14
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