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26C.03.04 - Détermination du nombre de vice-présidents 871.37 KB 47 2026-04-14
26C.03.05 - Election des vice-présidents 2.41 MB 54 2026-04-14
26C.03.06 - Détermination du nombre des autres membres du bureau 711.13 KB 40 2026-04-14
26C.03.07 - Abrogation délib 26C0306 du 09.04.2026 - détermination nbr autres mmbr du bureau 737.45 KB 46 2026-04-14
26C.03.08 - Détermination du nombre des autres membres du bureau 705.18 KB 64 2026-04-14
26C.03.09 - Election des autres membres du bureau 3.42 MB 45 2026-04-14
26C.03.10 - Lecture de la Charte de l'élu local 1.14 MB 48 2026-04-14
26C.03.11 - Délégations de pouvoirs du conseil au président et au bureau 2.10 MB 52 2026-04-14
26C.03.12 - Indemnités de fonctions des vice-présidents 1.46 MB 47 2026-04-14
26C.03.13 - Création et conditions de dépôts des listes des candidats à la CAO 1.32 MB 48 2026-04-14
26C.03.14 - Création et conditions de dépôts des listes des candidats à la DSP 1.42 MB 54 2026-04-14
26C.04.01 - Adoption du PV du 09.04.2026 816.64 KB 28 2026-05-06
26C.04.02 - Vote électronique 819.54 KB 28 2026-05-06
26C.04.03 - Détermination des taux des recettes fiscales pour l’année 2026 883.49 KB 27 2026-05-06
26C.04.04 - Soutien à l’AFIPP - Renouvellement d’une exonération de loyers 833.74 KB 26 2026-05-06
26C.04.05 - Tableau des subventions allouées à divers organismes au titre de l’année 2026 1.53 MB 25 2026-05-06
26C.04.06 - Aménagements touristiques Chemin vert - Révision AP CP 1.35 MB 31 2026-05-06
26C.04.07 - Extension des déchetteries SJC et MM - Révision AP CP 1.36 MB 33 2026-05-06
26C.04.08 - Pôle attractivité – Réhabilitation Ancien LIDL - Révision AP CP 1.37 MB 43 2026-05-06
26C.04.09 - Programme Pluriannuel de voiries AP VOIRIE2024 - Révision AP CP 1.44 MB 24 2026-05-06
26C.04.10 - Budget primitif principal de la communauté de communes pour 2026 2.14 MB 31 2026-05-06
26C.04.11 - Budget annexe Eau – Récupérateurs d’eau de pluie - révision AE 1.37 MB 26 2026-05-06
26C.04.12 - Budget annexe Eau – Changement des compteurs - révision AE 1.34 MB 29 2026-05-06
26C.04.13 - Budget annexe Eau – Branchements en plomb - Révision AP CP 1.34 MB 26 2026-05-06
26C.04.14 - Budget annexe Eau – renouvellement des Réseaux - Révision AP CP 1.28 MB 26 2026-05-06
26C.04.15 - Budget annexe Eau – Réhabilitation des Châteaux d’Eau - Révision AP CP 1.29 MB 29 2026-05-06
26C.04.16 - Budget annexe Eau – Interconnexion Wavignies-Gannes - Révision AP CP 1.38 MB 26 2026-05-06
26C.04.17 - Budget annexe Eau – Schéma Directeur Alimentation en Eau Potable - Révision AP CP 1.29 MB 34 2026-05-06
26C.04.18 - Budget annexe Eau – Travaux réseaux Saint Just - Révision AP CP 1.38 MB 25 2026-05-06
26C.04.19 - Budget annexe Eau – Provisions pour créances douteuses 780.07 KB 34 2026-05-06
26C.04.20 - Budget annexe AC – STEP de Maignelay-Montigny - AP CP 1.32 MB 24 2026-05-06
26C.04.21 - Budget annexe AC – Provisions pour créances douteuses 807.26 KB 29 2026-05-06
26C.04.22 - Budget primitif 2026 du budget annexe Eau 1.83 MB 37 2026-05-06
26C.04.23 - Budget primitif 2026 du budget annexe AC 1.77 MB 31 2026-05-06
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26C.04.26 - Budget primitif 2026 du budget annexe CENTRE DE SANTE POLYVALENT 1.57 MB 32 2026-05-06
26C.04.27 - Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) 829.24 KB 30 2026-05-06
26C.04.28 - Election des membres de la commission de délégation de service public (DSP) 832.07 KB 30 2026-05-06
26C.04.29 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Plateau Picard (SMOPP) 905.86 KB 27 2026-05-06
26C.04.30 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte du Département de l’Oise (SMDO) 820.16 KB 29 2026-05-06
26C.04.31 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche (SMBVB) 779.12 KB 23 2026-05-06
26C.04.32 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA) 816.74 KB 28 2026-05-06
26C.04.33 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Moyenne (SMOM) 720.19 KB 31 2026-05-06
26C.04.34 - Election des représentants à la CLE des SAGE de la Brèche, Oise-Aronde et Oise Moyenne 829.25 KB 29 2026-05-06
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26C.04.36 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte des des Transports Collectifs de l’Oise (SMTCO) 745.82 KB 31 2026-05-06
26C.04.37 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD) 1.29 MB 29 2026-05-06
26C.04.38 - Création de la CLECT et modalité de désignation de ces membres 892.79 KB 34 2026-05-06
26C.04.39 - Renouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) 1.32 MB 31 2026-05-06
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