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AR-Annexe 1 au point 4 - fonctionnement par fonction CFU 2022 budget principal 548.72 KB 578 2023-03-29
AR-Annexe 1 au point 5 - ADDENDUM mod calcul PSU et bonus associés 577.68 KB 430 2024-12-23
AR-Annexe 1 au point 5 - CA AC 708.82 KB 833 2023-02-17
AR-Annexe 1 au point 5 - CFU EAU 2023 doc comptable 439.10 KB 545 2024-02-23
AR-Annexe 1 au point 5 - CFU2025_DEF_SPANC 241.82 KB 89 2026-03-17
AR-Annexe 1 au point 5 - Convention Tripartite STEP Tricot 420.43 KB 947 2023-07-24
AR-Annexe 1 au point 5 - Projet de convention gestion AAGV Etat-CCPP 192.01 KB 588 2023-07-24
AR-Annexe 1 au point 5 - convention FIF - Maignelay-Montigny 217.22 KB 561 2024-04-16
AR-Annexe 1 au point 5 - convention Partenariat et Prestations Mediation Eau 2021 351.80 KB 584 2023-07-24
AR-Annexe 1 au point 6 - BAIL SISA MSP (1) 485.53 KB 1782 2024-06-18
AR-Annexe 1 au point 6 - projet avenant 1 DSP Bulles, Méry, Welles 505.92 KB 568 2023-03-29
AR-Annexe 1 au point 7 - CFU AC 2023 doc comptable 350.30 KB 547 2024-04-24
AR-Annexe 1 au point 7 - CFU2025_BPP 846.23 KB 68 2026-03-17
AR-Annexe 1 au point 7 - COT 202112-SR-60-01816 v.2 677.28 KB 811 2023-11-14
AR-Annexe 1 au point 7 - Convention 2025 AAGdV 121.92 KB 354 2025-03-25
AR-Annexe 1 au point 7 - Détail du CA Recyclerie 2019 37.74 KB 570 2023-07-24
AR-Annexe 1 au point 7 - Plan de division DP06003420T0012 219.80 KB 532 2023-07-24
AR-Annexe 1 au point 7 - avenant DSP EAU Maignelay 385.38 KB 649 2023-03-29
AR-Annexe 1 au point 7 - convention de mandat avec le Syndicat Mixte des Sources d’Essuiles 176.71 KB 575 2023-07-24
AR-Annexe 1 au point 8 - BPP Fonctionnement BP 2021 57.88 KB 573 2023-07-24
AR-Annexe 1 au point 8 - CA EAU 906.62 KB 850 2023-02-17
AR-Annexe 1 au point 8 - CA PROV RECLYCLERIE 2020 950.59 KB 554 2023-07-24
AR-Annexe 1 au point 8 - Convention CABeauvaisis 258.09 KB 479 2024-09-17
AR-Annexe 1 au point 8 - DM 1 GDV -Document comptable 636.79 KB 828 2023-02-17
AR-Annexe 1 au point 8 - Projet de Convention 2021-2022_emsjpp 398.71 KB 552 2023-07-24
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AR-Annexe 1 au point 9 - BUDGET PRINCIPAL Document comptable 1.52 MB 847 2023-03-29
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AR-Annexe 2 au point 5 - Barème de l’abonnement et des Prestations 2021 293.91 KB 561 2023-07-24
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AR-Annexe 2 au point 11 - CA 2020 Eau Investissements 33.82 KB 552 2023-07-24
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AR-Annexe 2 au point 11 - RESULTATS reprise anticipée 622.06 KB 539 2023-03-29
AR-Annexe 2 au point 11 - Tableau de COF - CTG - CAF 718.73 KB 954 2023-02-17
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AR-Annexe 2 au point 12 - Avenant 1 RNVT_Suivi contractuel - SIA du Moulin 13.97 KB 569 2023-06-21
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