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20C.01.01 - Suivi des autorisations de programme et crédits de paiement 1.35 MB 447 2023-07-24
20C.01.02 - Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Recyclerie 904.14 KB 703 2023-07-24
20C.01.03 - Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe SPANC 879.00 KB 732 2023-07-24
20C.01.04 - Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Zone d’Argenlieu et autres 1.02 MB 707 2023-07-24
20C.01.05 - Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Aire d’Accueil des Gens du Voyage 1.05 MB 720 2023-07-24
20C.01.06 - Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal 856.88 KB 708 2023-07-24
20C.01.07 - Comptes administratifs 2019 des budgets annexes Recyclerie, SPANC, Zone d’Argenlieu et autres et Aire d’Accueil des Gens du Voyage 2.83 MB 745 2023-07-24
20C.01.08 - Compte administratif 2019 du budget principal 1.59 MB 729 2023-07-24
20C.01.09 - Convention d’occupation avec INFRACOS pour une station de relais de téléphonie au château d’eau sis au hameau d’Argenlieu à Avrechy 1.10 MB 754 2023-07-24
20C.01.10 - Etudes d’aménagement du chemin vert du Plateau Picard - demande de subventions à la Région HdF, au Département de l’Oise et à l’Etat 1.81 MB 841 2023-07-24
20C.01.11 - Convention avec La Batoude pour l’organisation d’une antenne de l’école de cirque de La Batoude, durant les congés scolaires 1.23 MB 735 2023-07-24
20C.01.12 - Adhésion au groupement d’achat d’électricité et de services associés coordonné par le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE 60) 1.29 MB 746 2023-07-24
20C.01.13 - Participation à la protection sociale des agents 1.24 MB 726 2023-07-24
20C.02.01 - Compte administratif du budget eau de l’année 2019 2.23 MB 719 2023-07-24
20C.02.02 - Compte administratif du budget assainissement collectif de l’année 2019 1.76 MB 720 2023-07-24
20C.02.03 - Compte de gestion 2019 du budget eau 1.25 MB 738 2023-07-24
20C.02.04 - Compte de gestion 2019 du budget assainissement collectif 1.26 MB 725 2023-07-24
20C.02.05 - Suivi des autorisations de programme et crédits de paiement des budgets eau et assainissement collectif 2.30 MB 470 2023-07-24
20C.02.06 - Transfert des résultats et des biens des services d’eau des communes de l’ex SIAEP d’Avrechy au budget annexe eau 1.67 MB 702 2023-07-24
20C.02.07 - Tarifs du service d’alimentation en eau potable de la commune de Bulles 1.14 MB 703 2023-07-24
20C.02.08 - Tarifs du service de l’assainissement de la commune de Maignelay-Montigny 1.30 MB 757 2023-07-24
20C.02.09 - Conventions HYDRA et VEOLIA-recouvrement redevances et taxes asscommunes Airion, Avrechy, St-Rémy-en-l’Eau et Valescourt 1.44 MB 726 2023-07-24
20C.02.10 - Convention de facturation avec la Société SAUR pour le recouvrement des redevances et taxes d’assainissement pour la commune de Maignelay-Montigny 1.20 MB 727 2023-07-24
20C.02.11 - Convention d’occupation avec la société Free mobile pour une station de relais de téléphonie au château d’eau sis à Lieuvillers 1.15 MB 741 2023-07-24
20C.02.12 - Refacturation des masques chirurgicaux aux communes 1.18 MB 695 2023-07-24
20C.02.13 - Débat sur les Orientations Budgétaires du budget général pour l’année 2020 869.37 KB 715 2023-07-24
20C.02.14 - Débat sur les Orientations Budgétaires de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2020 904.75 KB 738 2023-07-24
20C.02.15 - Détermination des taux des recettes fiscales pour l’année 2020 1.26 MB 760 2023-07-24
20C.02.16 - Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées de Lieuvillers 1.40 MB 706 2023-07-24
20C.02.17 - Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées de Sains-Morainvillers 1.49 MB 725 2023-07-24
20C.02.18 - Acquisition de parcelles dans la Zone Artisanale Hardissel à Tricot 1.59 MB 704 2023-07-24
20C.02.19 - Prime exceptionnelle Covid-19 1.32 MB 700 2023-07-24
20C.02.20 - Subvention exceptionnelle en faveur de la compagnie théâtrale « les Zanimos » 1.22 MB 708 2023-07-24
20C.03.01 - Election du Président 1.25 MB 727 2023-07-24
20C.03.02 - Détermination de la composition du bureau 1.32 MB 712 2023-07-24
20C.03.03 - Election des vice-présidents 2.34 MB 728 2023-07-24
20C.03.04 - Lecture de la charte des élus locaux 1.36 MB 750 2023-07-24
20C.03.05 - Délégations de pouvoirs du conseil au président et au bureau 2.36 MB 764 2023-07-24
20C.03.06 - Indemnités de fonctions du président et des vice-présidents 1.61 MB 1488 2023-07-24
20C.03.07 - Création et conditions de dépôts des listes des candidats à la commission d’appel d’offres 1.69 MB 729 2023-07-24
20C.03.08 - Création et conditions de dépôts des listes des candidats à la commission de délégation de service public 1.67 MB 769 2023-07-24
20C.03.09 - RISFEEP au profit de certains agents de la CCPP et Régie d’Eau et d’Assainissement 2.32 MB 792 2023-07-24
20C.04.01 - Election des membres de la commission d’appel d’offres 1.19 MB 810 2023-07-24
20C.04.02 - Election des membres de la commission de délégation de service public 1.14 MB 765 2023-07-24
20C.04.03 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Plateau Picard (SMOPP) 1.15 MB 780 2023-07-24
20C.04.04 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte du Département de l’Oise (SMDO) 1.07 MB 744 2023-07-24
20C.04.05 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche (SMBVB) 1.16 MB 735 2023-07-24
20C.04.06 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA) 1.10 MB 777 2023-07-24
20C.04.07 - Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Moyenne (SMOM) 887.38 KB 779 2023-07-24
20C.04.08 - Election des représentants à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE de la Brèche, Oise-Aronde et Oise Moyenne 1.11 MB 784 2023-07-24
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